Coordonnées

[VERSION PROVISOIRE – À FAIRE VALIDER PAR UN JURISTE]

Nom commercial : Mon Unique Refrain

Vendeur : [raison sociale, ou prénom et nom suivis de « EI » : À COMPLÉTER]

Adresse : [adresse postale : À COMPLÉTER]

E-mail : [e-mail à compléter] (réponse sous 24 h). Le service client se fait uniquement par e-mail.

[À VALIDER PAR LE JURISTE : les informations précontractuelles (art. L221-5 et R111-1 du Code de la consommation) et la LCEN prévoient aussi un numéro d'appel du vendeur]

SIREN : [À COMPLÉTER] · Immatriculation : [RNE ou RCS de (ville) : À COMPLÉTER]

TVA : [numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » : À VALIDER avec l'expert-comptable]

Médiateur de la consommation : [nom, adresse postale et site internet : À COMPLÉTER]

Pour annuler une commande : Renoncer au contrat ici.